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Marques déposées par monsieur Raphaël Bertrand-Daunis
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YACATAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YACATAS
M. Raphaël Bertrand-Daunis
M. Basile Carel

Numéro de dépôt :
4265096
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
YACATAS de Raphaël Bertrand-Daunis

Présentation de la marque YACATAS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par monsieur Raphaël Bertrand-Daunis et monsieur Basile Carel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YACATAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Raphaël Bertrand-Daunis domicilié(e) 84 RUE Pixérécourt - 75020 - Paris - France et monsieur Basile Carel domicilié(e) 74 rue Ménilmontant - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël Bertrand-Daunis domicilié(e) 84 RUE Pixérécourt - 75020 - Paris - France.

La marque YACATAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACATAS arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

Raphaël Bertrand-Daunis a également déposé les autres marques suivantes : CHAPULTEPEC


M. Raphaël Bertrand-Daunis - 84 RUE Pixérécourt - 75020 - Paris - France

M. Basile Carel - 74 rue Ménilmontant - 75020 - Paris - France


M. Raphaël Bertrand-Daunis - 84 RUE Pixérécourt - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Application pour smartphone ; téléphone ; tablette ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro- édition.